Vous souhaitez revendre à vos clients des prestations de site Internet. La revente d'un site a toujours été possible par les conditions générales de vente Indé-Design. En revanche c'est la présence de la signature Indé-Design en bas du site qui pouvait poser problème. En effet, même le site livré cette mention devait rester présente pour des raisons contracuelles et de droits d'auteur. Indé-Design agissant en tant que créateur de design.
Cette signature Indé-Design demeurait un lien vers le site qui communique sur les tarifs à prix coûtant du site. Ceci n'est pas toujours souhaitable pour revendre un site Internet.
Le retrait de cette signature Indé-Design est désormais possible selon deux cas de figure qui parraissent maintenant dans les CGV article 12-A.
Le renoncement total à la paternité du site Internet 400€
Cette prestation est la plus discrète possible. Indé-Design renonce à la paternité du site Internet. La signature pourra être supprimée et Indé-Design renoncera à la diffusion, promotion de la réalisation de ce site Internet.
Le retrait simple de la signature sur le site Internet 300€
Comme expliqué précédemment, la signature est un droit et une obligation qui permette au créateur de faire valoir ce nom. On peut considérer ceci comme une promotion. Ceci est aussi un back-link efficace pour l'entreprise qui laisse sa signature pour trouver d'autre clients.
